Conseil municipal le lundi 30 septembre 2024 à 18h30

Le Conseil municipal se réunira le : lundi 30 septembre 2024 à 18h30.
Salle du conseil de la mairie.

Délibérations :
– Urbanisme – Préemption de diverses parcelles,
– Domaine & Patrimoine – Renouvellement du bail à ferme,
– SMETS – Rapport 2023,
– SMETS – Rapport annuel sur le Prix et la Qaulité du Service,
– Budget 2024 -Décision modificative – Ouverture de crédit au chapitre 041 – Transfert des frais d’étude sur compte
de travaux,
– CC2T – Modification des statuts – Dispositifs locaux de prévention de la délinquance sur les ZAE intercommunales,
– CC2T – Vélo Route 52,
– Bois – Affouage – Parcelle 9i,
– CAS – Colis/repas des aînés + St Nicolas,
– CAS – Compte de gestion de dissolution du CCAS,
– Finances – Demande de subvention – Amende de Police – RD 11 phase .

Questions diverses :
– Bilan,
– Projet.